Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0692S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de l'industrie cimentière

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09201 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir du raffinage français

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08290 posée par Mme Patricia Schillinger

    Label « made in France »

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03051 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Soutien du Gouvernement aux procédures européennes antidumping concernant les importations de vaisselle et ustensiles de cuisines originaires de Chine

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00994 posée par M. Charles Revet

    Déficit d'utilisation des lubrifiants respectueux de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00094 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Impact des normes environnementales applicables à l'industrie

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00196 posée par M. Yves Krattinger

    Responsabilité élargie aux producteurs d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00215 posée par M. Gérard César

    Industrie automobile française

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Très faible