Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 0002C posée par Mme Odette Herviaux

    Les crises agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0006C posée par M. Alain Vasselle

    Les crises agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0016C posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    L'immigration

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0026C posée par Mme Françoise Laborde

    Plan de relance et emploi

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0029C posée par M. Thierry Foucaud

    Plan de relance et emploi

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0056C posée par M. Simon Sutour

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0129C posée par M. Robert Hue

    Le trafic des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0130C posée par M. François Zocchetto

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0137C posée par M. Adrien Giraud

    Outre-mer et Europe

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0139C posée par M. Éric Doligé

    Outre-mer et Europe

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible