Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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491 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

491 questions

  1. Question n° 0361G posée par M. Désiré Debavelaere

    Mandat de la commission européenne dans les négociations du GATT

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0015G posée par M. Roger Besse

    Mesures de soutien en faveur de la filière bovine

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0020G posée par M. Paul Blanc

    Rachat d'AOM par Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0008G posée par M. Roger Rigaudière

    Mesures contre la maladie de la "vache folle"

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0001G posée par M. Fernand Demilly

    Coût de la construction du stade de France

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0005G posée par M. Pierre Hérisson

    Taux de TVA appliqué à la restauration traditionnelle

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0010G posée par M. Lucien Lanier

    Privatisation de la SFP

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0011G posée par M. Gérard Roujas

    Manipulations génétiques

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0013G posée par Mme Janine Bardou

    Réseau Natura 2000

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0002G posée par M. Henri Weber

    Privatisation du Crédit industriel et commercial

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible