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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 0561S posée par M. Jean Bizet

   Avenir de la filière veau de boucherie française

   Réponse du ministère : Finances

   19/02/1997

   Pertinence

2. Question n° 0246S posée par M. René-Pierre Signé

   Politique agricole commune et élevage extensif

   Réponse du ministère : Budget

   22/04/1998

   Pertinence

3. Question n° 0466S posée par M. Auguste Cazalet

   Conditions d'octroi des indemnités compensatoires de handicaps naturels lors d'une mise en pension des animaux

   Réponse du ministère : Tourisme

   19/02/1999

   Pertinence

4. Question n° 0651S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Prime compensatrice ovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   17/11/1999

   Pertinence

5. Question n° 1030S posée par M. Henri de Richemont

   Conséquence de la crise de la vache folle en Charente

   Réponse du ministère : Agriculture

   28/03/2001

   Pertinence

6. Question n° 0047S posée par M. René-Pierre Signé

   Avenir de la " prime à l'herbe "

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   04/10/2002

   Pertinence

7. Question n° 0405S posée par M. Jean-Claude Carle

   Réforme du mode de financement de l'équarrissage

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   21/01/2004

   Pertinence

8. Question n° 1162S posée par M. Bruno Sido

   Fièvre catarrhale bovine et ovine

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   02/11/2006

   Pertinence

9. Question n° 0310S posée par M. René-Pierre Signé

   Difficultés des éleveurs d'ovins

   Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

   16/10/2008

   Pertinence

10. Question n° 0765S posée par M. Yves Détraigne

    Revalorisation de la filière porcine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    21/01/2010

    Pertinence