Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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502 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

489 questions

  1. Question n° 18814 posée par M. Francis Palmero

    Utilisation d'hormones artificielles: application des directives de la commission européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04704 posée par M. Yves Le Cozannet

    Inconvénients des taxes parafiscales applicables aux céréales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04736 posée par M. Charles Descours

    Modalités d'application et de perception de la taxe de co-responsabilité céréalière décidée par la Commission européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04778 posée par M. Daniel Hoeffel

    Modalités d'application de la taxe de co-responsabilité céréalière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05083 posée par M. André Meric

    Conséquences pour les éleveurs français de la taxe de coresponsabilité céréalière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05097 posée par M. Luc Dejoie

    Eleveurs français: taxe de coresponsabilité céréalière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07088 posée par M. Louis Souvet

    Elevage bovin : harmonisation des régimes de TVA au plan communautaire

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08823 posée par M. Charles Descours

    Modalités d'application et de perception de la taxe de coresponsabilité céréalière décidée par la Commission européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03719 posée par M. Louis Moinard

    Organisation du marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06950 posée par M. Daniel Percheron

    Modification du règlement porc de la Commission européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible