Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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502 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

489 questions

Question n° 23349 posée par Mme Maryse Carrère

Devenir des espaces pastoraux collectifs dans la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/06/2021
Pertinence
Question n° 22887 posée par M. Sebastien Pla

Menaces sur les filières d'élevage traditionnel sous signes officiels d'origine et de qualité

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/05/2021
Pertinence
Question n° 20113 posée par M. Jean-Yves Roux

Maintien des aides couplées pour les éleveurs ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19864 posée par Mme Corinne Imbert

Inquiétudes de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/12/2020
Pertinence
Question n° 19239 posée par Mme Patricia Demas

Aides couplées ovines

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19273 posée par M. Pascal Allizard

Avenir de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/12/2020
Pertinence
Question n° 16552 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation de la filière bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 14308 posée par M. Éric Gold

Prise en compte des surfaces et pratiques pastorales dans la nouvelle politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14217 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Éligibilité des surfaces pastorales aux aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14058 posée par M. Max Brisson

Avenir des surfaces pastorales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/01/2020
Pertinence