Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 04295 posée par M. Roland Courteau

    Développement du virus Schmallenberg

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03088 posée par M. Gérard Bailly

    Conséquences du virus de Schmallenberg pour les éleveurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02612 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Virus de Schmallenberg

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23728 posée par M. Jean-François Mayet

    Conséquences du passage du virus de Schmallenberg

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19339 posée par M. Robert Tropeano

    Levée de l'interdiction des farines animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15724 posée par M. Gérard Bailly

    ESB et formalités relatives aux matériaux à risque spécifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15743 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Situation des artisans-bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier

    Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06807 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Fièvre catarrhale et réglementation sur la limitation des mouvements des animaux d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05729 posée par M. René Beaumont

    Gestion de la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible