Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 22731 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort dramatique des Yézidis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/07/2016
Pertinence
Question n° 17866 posée par M. Roger Karoutchi

Fonds débloqués par la France en faveur des minorités persécutées dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

24/09/2015
Pertinence
Question n° 17481 posée par Mme Nicole Duranton

Génocide et crimes contre l'humanité commis par l'organisation dite de l'État islamique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/07/2015
Pertinence
Question n° 13065 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Persécutions des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/09/2014
Pertinence
Question n° 12913 posée par M. Benoît Huré

Situation des chrétiens d'Irak et d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

21/08/2014
Pertinence
Question n° 12665 posée par M. Gérard Bailly

Situation des chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

31/07/2014
Pertinence
Question n° 12667 posée par M. Philippe Marini

Situation des chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

31/07/2014
Pertinence
Question n° 12668 posée par M. Jean-François Mayet

Situation des chrétiens en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

31/07/2014
Pertinence
Question n° 12726 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Persécution des chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

31/07/2014
Pertinence
Question n° 10447 posée par M. Hervé Marseille

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

13/02/2014
Pertinence