Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 22731 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort dramatique des Yézidis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17866 posée par M. Roger Karoutchi

    Fonds débloqués par la France en faveur des minorités persécutées dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17481 posée par Mme Nicole Duranton

    Génocide et crimes contre l'humanité commis par l'organisation dite de l'État islamique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0985S posée par M. Christian Cambon

    Réponse internationale au crime de Daesh contre la communauté yézidie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13065 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Persécutions des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12913 posée par M. Benoît Huré

    Situation des chrétiens d'Irak et d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12665 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des chrétiens d'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12667 posée par M. Philippe Marini

    Situation des chrétiens d'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12668 posée par M. Jean-François Mayet

    Situation des chrétiens en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12726 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Persécution des chrétiens d'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible