Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 04341 posée par M. José Balarello

Retrait des forces syriennes du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 14327 posée par M. Albert Voilquin

Respect des résolutions de l'ONU

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/03/1991
Pertinence
Question n° 16487 posée par M. Albert Voilquin

Politique de la France à l'égard des chrétiens d'Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/07/1991
Pertinence
Question n° 03300 posée par M. Jacques Rocca Serra

Situation des minorités chrétiennes du Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/10/1993
Pertinence
Question n° 03782 posée par M. Albert Voilquin

Minorités chrétiennes du Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/11/1993
Pertinence
Question n° 15637 posée par M. Emmanuel Hamel

Atteintes à la liberté religieuse en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/05/1996
Pertinence
Question n° 12694 posée par M. Philippe Richert

Situation des chrétiens au Pakistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/12/1998
Pertinence
Question n° 0781G posée par M. Robert del Picchia

Situation du Liban

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

26/01/2007
Pertinence
Question n° 15715 posée par M. Daniel Percheron

Sort des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/10/2010
Pertinence
Question n° 0567G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/11/2010
Pertinence