Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 17142 posée par M. Louis Souvet

Mission de l'ONU au Congo

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/04/2005
Pertinence
Question n° 19319 posée par Mme Fabienne Keller

Interdiction des bombes à sous-munitions

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Xavier Pintat

Volet militaire des événements du Tchad

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

08/02/2008
Pertinence
Question n° 03745 posée par Mme Christiane Demontès

Situation créée au Kurdistan irakien du fait de l'attaque de l'armée turque

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/03/2008
Pertinence
Question n° 03822 posée par M. Bernard Piras

Position de la France vis-à-vis du Tchad

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/03/2008
Pertinence
Question n° 08954 posée par M. Bernard Piras

Situation de Mme Aung San Suu Kyi

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/06/2009
Pertinence
Question n° 09363 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conditions de détention de Aung San Suu Kyi

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/07/2009
Pertinence
Question n° 14993 posée par M. Marcel Rainaud

Poursuites judiciaires à l'encontre des responsables des crimes contre l'humanité perpétrés en République démocratique du Congo entre 1993 et 2003

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

09/09/2010
Pertinence
Question n° 17687 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Économie et reconstruction dans la bande de Gaza

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17794 posée par M. Guy Fischer

Sur la situation dans la bande de Gaza

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/03/2011
Pertinence