Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0928S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Projet de construction d'un tramway à Jérusalem

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21786 posée par M. Louis Souvet

Respect du protocole additionnel au traité de non-prolifération nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/02/2006
Pertinence
Question n° 24959 posée par M. Louis Souvet

Sanctions à l'égard de la Corée du Nord

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/10/2006
Pertinence
Question n° 0730G posée par M. Ladislas Poniatowski

Situation en Corée du Nord

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2006
Pertinence
Question n° 03822 posée par M. Bernard Piras

Position de la France vis-à-vis du Tchad

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/03/2008
Pertinence
Question n° 06212 posée par M. Bernard Piras

Situation en Mauritanie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/11/2008
Pertinence
Question n° 0315G posée par M. Christian Cambon

Situation en Corée

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0160C posée par M. Jacques Gautier

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0166C posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0626G posée par M. Laurent Béteille

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

08/04/2011
Pertinence