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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

152 questions

  1. Question n° 0466G posée par Mme Christiane Kammermann

    Situation au Liban

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17142 posée par M. Louis Souvet

    Mission de l'ONU au Congo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix

    Situation en Côte-d'Ivoire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18137 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19319 posée par Mme Fabienne Keller

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0597G posée par M. Robert del Picchia

    Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0928S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Projet de construction d'un tramway à Jérusalem

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0622G posée par M. Serge Vinçon

    Situation en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21786 posée par M. Louis Souvet

    Respect du protocole additionnel au traité de non-prolifération nucléaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22330 posée par M. Yannick Bodin

    Accord de paix entre le Tchad et le Soudan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible