Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 04659 posée par Mme Christiane Demontès

Aide au développement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

05/06/2008
Pertinence
Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

La Chine

Réponse du Premier ministre

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0315G posée par M. Christian Cambon

Situation en Corée

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

La situation au Mali

Réponse du Premier ministre

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0387G posée par M. Bruno Retailleau

Turquie

Réponse du Premier ministre

17/10/2014
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Politique internationale après les attentats

Réponse du Premier ministre

18/11/2015
Pertinence
Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

Réponse du Ministère de la défense

26/11/2015
Pertinence
Question n° 0661G posée par M. Guillaume Arnell

Coalition diplomatique pour la Syrie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

27/11/2015
Pertinence
Question n° 19206 posée par M. Alain Houpert

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de la défense

10/12/2015
Pertinence
Question n° 1092G posée par M. Didier Marie

Situation en Syrie

Réponse du Premier ministre

13/01/2017
Pertinence