Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 18137 posée par Mme Christiane Demontès

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18759 posée par M. Roger Karoutchi

Financement de la plateforme des ONG françaises pour la Palestine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/07/2005
Pertinence
Question n° 22330 posée par M. Yannick Bodin

Accord de paix entre le Tchad et le Soudan

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/03/2006
Pertinence
Question n° 03745 posée par Mme Christiane Demontès

Situation créée au Kurdistan irakien du fait de l'attaque de l'armée turque

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/03/2008
Pertinence
Question n° 03822 posée par M. Bernard Piras

Position de la France vis-à-vis du Tchad

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/03/2008
Pertinence
Question n° 19130 posée par Mme Colette Giudicelli

Utilisation d'enfants-soldats dans les conflits armés

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

23/06/2011
Pertinence
Question n° 20020 posée par M. Jean-Paul Fournier

Visite de Paul Kagame

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/09/2011
Pertinence
Question n° 05596 posée par M. Jacques Legendre

Nécessité urgente d'une aide sécuritaire et humanitaire en faveur de la population centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/03/2013
Pertinence
Question n° 07071 posée par M. Christophe Béchu

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07942 posée par M. Jacques Legendre

Action de la France pour mettre un terme aux violences en République centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/08/2013
Pertinence