Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 17142 posée par M. Louis Souvet

Mission de l'ONU au Congo

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/04/2005
Pertinence
Question n° 0622G posée par M. Serge Vinçon

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/02/2006
Pertinence
Question n° 21786 posée par M. Louis Souvet

Respect du protocole additionnel au traité de non-prolifération nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/02/2006
Pertinence
Question n° 25047 posée par Mme Christiane Demontès

Catastrophe humanitaire du Darfour

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/10/2006
Pertinence
Question n° 26258 posée par M. André Vantomme

Crise humanitaire au Darfour

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/02/2007
Pertinence
Question n° 04065 posée par Mme Patricia Schillinger

ONU et droits de l'homme

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

17/04/2008
Pertinence
Question n° 05474 posée par M. André Vantomme

Organisation de la Conférence mondiale contre le racisme à Durban en 2009

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/09/2008
Pertinence
Question n° 08321 posée par M. Marcel Rainaud

Conférence de Durban II

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

09/04/2009
Pertinence
Question n° 05772 posée par M. Jacques Legendre

Lutte contre le choléra en Haïti

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/04/2013
Pertinence
Question n° 06368 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Retrait de la France de l'ONUDI

Réponse du Ministère chargé du développement

09/05/2013
Pertinence