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593 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

533 questions

  1. Question n° 00026 posée par M. André Bohl

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00132 posée par M. Jacques Chaumont

    Information des mairies sur la liste des demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00567 posée par M. Jean Francou

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00591 posée par M. André Delelis

    Répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00640 posée par M. Rémi Herment

    Répartition intercommunale des charges des écoles

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00704 posée par M. André Voisin

    Information des maires sur les demandeurs d'emploi de la commune

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00839 posée par M. Louis Souvet

    Actionnaires de société et droits électoraux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00874 posée par M. Stéphane Bonduel

    Communes d'accueil des élèves et notion de capacité d'accueil

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01085 posée par M. Paul Seramy

    Critères d'attribution de la médaille de la famille française

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01137 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Situation des communes sièges d'écoles privées sous contrat d'association

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible