Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

70 questions

  1. Question n° 17001 posée par M. François Zocchetto

    Auxiliaires de vie scolaire et obligations des communes en matière périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17047 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Préparation de la rentrée scolaire dans l'académie de Limoges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0117C posée par Mme Catherine Troendlé

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15361 posée par M. Hugues Portelli

    Décret d'application

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15273 posée par M. Yves Détraigne

    Deuxième plan "Écoles numériques"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15177 posée par M. Jean Louis Masson

    Plans « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14754 posée par M. Bernard Fournier

    Suites du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0914S posée par Mme Françoise Cartron

    Fermeture de classe en Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0465G posée par M. Michel Doublet

    Tempête Xynthia et ses conséquences

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10186 posée par M. Bernard Fournier

    Nouveau plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible