Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 16093 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation des parcelles voisines des éoliennes

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16487 posée par M. Robert Hue

    Déplacement de la ligne à très haute tension de Louvres (Val d'Oise)

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17828 posée par M. Bernard Piras

    Indemnisation des communes accueillant des conduites de transport d'hydrocarbures

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22679 posée par M. Jean Louis Masson

    Avis préalable de la commune contiguë pour l'implantation d'éoliennes à proximité de ses habitations

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25116 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Promotion du petit éolien

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0038S posée par M. Francis Grignon

    Collectivités territoriales et distribution d'énergie

    Réponse du Porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01965 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones de développement de l'éolien

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03317 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Élaboration de schémas régionaux des énergies locales et de la maîtrise de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06874 posée par M. Jean Louis Masson

    Périmètre d'une zone de développement de l'éolien

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07419 posée par M. Marcel Rainaud

    Schéma de développement de l'éolien

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible