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Questions avec réponses

43 questions

1. Question n° 1359S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   04/02/2016

   Pertinence

2. Question n° 19405 posée par M. Gilbert Bouchet

   Nouveau découpage cantonal et dates d'ouverture de la chasse

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   24/12/2015

   Pertinence

3. Question n° 17792 posée par M. André Gattolin

   Évolution des normes relatives aux publicités, enseignes et préenseignes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   17/09/2015

   Pertinence

4. Question n° 1248S posée par M. Jean-Paul Fournier

   Prise en compte de la problématique des « ruisseaux couverts » de l'ex-bassin houiller cévenol

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/09/2015

   Pertinence

5. Question n° 1202S posée par M. Philippe Madrelle

   Fonctionnement de la centrale nucléaire du Blayais

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/07/2015

   Pertinence

6. Question n° 1204S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Continuité écologique des cours d'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/07/2015

   Pertinence

7. Question n° 1126S posée par Mme Catherine Procaccia

   Usine d'incinération d'Ivry­-sur-­Seine Paris XIII

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   30/04/2015

   Pertinence

8. Question n° 0973S posée par M. Simon Sutour

   Ruisseaux couverts de l'ex-bassin minier cévenol

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   18/12/2014

   Pertinence

9. Question n° 0954S posée par M. Jacques Mézard

   Nouvelle carte des zones dites vulnérables

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   04/12/2014

   Pertinence

10. Question n° 0936S posée par M. Daniel Chasseing

    Excès des exigences environnementales applicables aux communes rurales

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    20/11/2014

    Pertinence