Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

Question n° 0019G posée par M. Alain Richard

Privatisation de Thomson

Réponse du ministère : Économie

25/10/1996
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Emploi temporaire des policiers municipaux

Réponse du ministère : Fonction publique

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Philippe Nachbar

Effondrements miniers en Lorraine

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

06/12/1996
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Dominique Braye

Diminution des aides de l'Etat aux zones en difficulté

Réponse du ministère : Santé

30/01/1998
Pertinence
Question n° 0163G posée par M. Louis Althapé

Natura 2000

Réponse du ministère : Affaires européennes

21/05/1999
Pertinence
Question n° 0224G posée par M. Gérard Delfau

Inondations dans le grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Intérieur

26/11/1999
Pertinence
Question n° 0228G posée par M. Roland Courteau

Inondations dans le grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Intérieur

26/11/1999
Pertinence
Question n° 0404G posée par M. Claude Huriet

Aides versées aux communes après les tempêtes de décembre 1999

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

10/11/2000
Pertinence
Question n° 0449G posée par M. Thierry Foucaud

Financement des retraites et attitude du MEDEF

Réponse du ministère : Famille

26/01/2001
Pertinence
Question n° 0494G posée par M. Pierre Martin

Inondations dans la Somme

Réponse du ministère : Premier ministre

20/04/2001
Pertinence