Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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377 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

358 questions

  1. Question n° 0165S posée par M. Louis Boyer

    Obligations des communes concernant les dépenses de fonctionnement des écoles privées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0316S posée par M. Michel Rufin

    Conséquences pour la forêt meusienne des tempêtes de 1990

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0317S posée par M. Roger Lise

    Nécessité d'assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges en Martinique

    Réponse du ministère : Transports routiers

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0328S posée par M. Michel Moreigne

    Versement d'une avance de trésorerie aux éleveurs de bovins et d'ovins des 27 communes de la Creuse non reconnues sinistrées en 1989

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0349S posée par M. Auguste Cazalet

    Pollution des plages de la commune de Bidart (Pyrénées-Atlantiques)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0444S posée par M. Robert Vizet

    Contribution de la ville de Palaiseau à la dotation de solidarité urbaine (DSU)

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0013S posée par M. Robert Vizet

    Mise en oeuvre du schéma de secteur du plateau de Saclay (Essonne)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0365S posée par M. Ambroise Dupont

    Réglementation relative à l'exécution de travaux à proximité d'ouvrages de transport ou de distribution

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0374S posée par M. Charles Revet

    Fonctionnement du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle en région havraise

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0416S posée par M. Charles Metzinger

    Tracé du TGV Est : préservation du site de Bonne Fontaine situé dans le parc naturel des Vosges du Nord

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible