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Questions avec réponses

74 questions

1. Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet

   Bilan de la campagne " Année de l'environnement "

   Réponse du ministère : Environnement

   21/01/1988

   Pertinence

2. Question n° 01951 posée par Mme Hélène Luc

   Projet du tracé de l'autoroute A 86 à Joinville-le-Pont (Val-de-Marne)

   Réponse du ministère : Équipement

   20/10/1988

   Pertinence

3. Question n° 03601 posée par M. Xavier de Villepin

   Sauvegarde des derniers ours bruns français

   Réponse du ministère : Environnement

   16/02/1989

   Pertinence

4. Question n° 03754 posée par M. Franck Sérusclat

   Protection des ours

   Réponse du ministère : Environnement

   02/03/1989

   Pertinence

5. Question n° 21092 posée par M. Georges Gruillot

   Premier bilan des plans municipaux d'environnement

   Réponse du ministère : Environnement

   07/05/1992

   Pertinence

6. Question n° 0013S posée par M. Robert Vizet

   Mise en oeuvre du schéma de secteur du plateau de Saclay (Essonne)

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   06/05/1993

   Pertinence

7. Question n° 02160 posée par M. Roland Courteau

   Difficultés des ostréiculteurs de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

   Réponse du ministère : Environnement

   22/07/1993

   Pertinence

8. Question n° 04232 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Mise en place d'un " plan environnement " sur l'autoroute A 16

   Réponse du ministère : Environnement

   30/12/1993

   Pertinence

9. Question n° 10219 posée par M. Georges Mouly

   Information des maires du classement des terrains à l'inventaire zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique

   Réponse du ministère : Environnement

   09/03/1995

   Pertinence

10. Question n° 11599 posée par M. Georges Gruillot

    Information des maires sur leurs responsabilités en matière de protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    20/07/1995

    Pertinence