Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 35015 posée par M. Roger Boileau

    Stockage de gaz: réductions tarifaires pour les communes d'implantation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00144 posée par M. François Collet

    Annuaires téléphoniques: inscription des codes postaux

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15554 posée par M. Rémi Herment

    Transferts de charges liés à la suppression de la franchise postale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16955 posée par M. Serge Franchis

    Avenir de la société Thomson-Multimédia

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11379 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un serveur Minitel répertoriant l'ensemble des établissements implantés dans une ville

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12818 posée par M. Philippe Madrelle

    Suppression de cabines téléphoniques

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13534 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de cabines téléphoniques par France Télécom

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13439 posée par M. Marcel Rainaud

    Soutien à l'industrie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible