Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

312 questions

  1. Question n° 35015 posée par M. Roger Boileau

    Stockage de gaz: réductions tarifaires pour les communes d'implantation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00144 posée par M. François Collet

    Annuaires téléphoniques: inscription des codes postaux

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00754 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Utilisation des locaux scolaires: pouvoir de décision

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01225 posée par M. Louis Longequeue

    Financement du collège Donzelot à Limoges (Haute-Vienne)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01414 posée par M. Michel Rufin

    Manque de crédits affectés à la démolition d'HLM devenues vétustes et insalubres

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02176 posée par M. Louis Souvet

    Modalités d'attribution des noms des établissements d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02333 posée par M. Michel Alloncle

    Attribution d'un nom à un établissement scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02570 posée par M. Claude Huriet

    Enseignement public: collectivité locale responsable en matière de sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02901 posée par M. Claude Huriet

    Enseignement public: appel de responsabilité des équipements en matière de sécurité par la collectivité locale propriétaire ou par la commune d'implantation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03616 posée par M. Jean Madelain

    Régime d'imposition du centre électronique de l'armement (CELAR)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible