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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
165 questions
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Question n° 23654 posée par M. Robert Tropeano
Gaz de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 23703 posée par M. Jean Besson
Disposition de la loi NOME relative à la petite hydroélectricité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0016S posée par M. Hervé Maurey
Difficultés liées à l'implantation d'éoliennes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00030 posée par M. Antoine Lefèvre
Développement du biogaz d'origine agricole
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00056 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Gaz de schiste dans le Gard
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00190 posée par M. François Marc
Renforcement législatif en matière de notation sociétale des entreprises
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00216 posée par M. Philippe Leroy
Méthanisation : coûts d'étude des projets d'injection de biogaz
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 23863 posée par M. Jean-Claude Requier
Permis de recherche de gaz de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 23873 posée par M. Gérard Cornu
Pilotage du plan bâtiment Grenelle
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00407 posée par M. François Calvet
Représentation des associations de chasse et de pêche dans les instances nationales de gestion de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence