Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 07807 posée par M. Philippe Paul

Croix du combattants volontaire

Réponse du Ministère de la défense

08/08/2013
Pertinence
Question n° 07574 posée par M. René Teulade

Obtention de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07407 posée par M. Roland Ries

Engagés volontaires servant actuellement dans l'armée française

Réponse du Ministère de la défense

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07408 posée par M. Gérard Dériot

Reconnaissance des militaires volontaires

Réponse du Ministère de la défense

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07426 posée par M. Francis Grignon

Engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07435 posée par M. Alain Néri

Engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07484 posée par M. Jean-Marc Pastor

Croix du combattant volontaire pour les engagés venant de la société civile

Réponse du Ministère de la défense

18/07/2013
Pertinence
Question n° 0523S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07309 posée par Mme Hélène Lipietz

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07316 posée par Mme Colette Mélot

Attribution de la croix du combattant volontaire aux actuels engagés au sein des forces armées françaises

Réponse du Ministère de la défense

11/07/2013
Pertinence