Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

101 questions

Question n° 08265 posée par M. Alain Anziani

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

26/09/2013
Pertinence
Question n° 08029 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conditions d'obtention de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

12/09/2013
Pertinence
Question n° 07891 posée par M. Jackie Pierre

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

22/08/2013
Pertinence
Question n° 07807 posée par M. Philippe Paul

Croix du combattants volontaire

Réponse du Ministère de la défense

08/08/2013
Pertinence
Question n° 07542 posée par Mme Esther Sittler

Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07572 posée par M. Christian Poncelet

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07574 posée par M. René Teulade

Obtention de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07613 posée par M. Roland Courteau

Croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07407 posée par M. Roland Ries

Engagés volontaires servant actuellement dans l'armée française

Réponse du Ministère de la défense

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07408 posée par M. Gérard Dériot

Reconnaissance des militaires volontaires

Réponse du Ministère de la défense

18/07/2013
Pertinence