Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 19418 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Bonification pour enfant des maîtresses auxiliaires devenues enseignantes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21500 posée par Mme Annie David

    Manque de remplaçants en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23967 posée par Mme Annie David

    Manque de remplaçants en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03843 posée par M. Jacques Mahéas

    Augmentation du recours à la vacation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06624 posée par M. Paul Raoult

    Insuffisance des effectifs de professeurs d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08199 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Gestion des postes de contractuels de droit public au sein de l'enseignement agricole privé temps plein

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08338 posée par M. Thierry Repentin

    Gestion des postes au sein de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08887 posée par M. Yves Daudigny

    Manque d'enseignants remplaçants dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10727 posée par M. Yves Daudigny

    Manque d'enseignants remplaçants dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11336 posée par M. Christian Cambon

    Dysfonctionnement du dispositif de remplacement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible