Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 24277 posée par Mme Sylviane Noël

    Précarité des femmes auto-entrepreneuses enceintes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22694 posée par Mme Sylviane Noël

    Précarité des femmes auto-entrepreneuses enceintes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22535 posée par M. Olivier Jacquin

    Congés maternités d'auto-entrepreneuses

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1153S posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Gestion des maisons d'assistants maternels sur le territoire national

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0892G posée par Mme Monique Lubin

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08846 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Baisse continue du nombre de naissances en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0494S posée par Mme Annie Guillemot

    Situation des kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06452 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Effets du distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05967 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Reconnaissance du préjudice lié à la prescription du distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0395S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Suivi des femmes victimes du Distilbène

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible