Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0466S posée par Mme Céline Brulin

Situation des écoles d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

02/03/2023
Pertinence
Question n° 22788 posée par M. Christian Bilhac

Octroi d'une année blanche supplémentaire aux intermittents du spectacle jusqu'en août 2022

Réponse du Ministère de la culture

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22207 posée par M. Antoine Lefèvre

Indemnités maladie pour les intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21351 posée par M. Lucien Stanzione

Année blanche et reprise des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21353 posée par M. Lucien Stanzione

Intermittents oubliés des aides

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20135 posée par M. Daniel Gremillet

Ampleur du bouleversement sanitaire sur le monde de la culture

Réponse du Ministère de la culture

21/01/2021
Pertinence
Question n° 18930 posée par M. Marcel Vidal

Statut des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/07/2005
Pertinence
Question n° 16469 posée par M. Michel Doublet

Régime d'assurance chômage des professions du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16047 posée par M. Georges Mouly

Situation des professionnels du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/02/2005
Pertinence
Question n° 16021 posée par M. Marcel Vidal

Assurance-chômage des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/02/2005
Pertinence