Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 02517 posée par M. Thierry Foucaud

Familles de multiples

Réponse du Ministère chargé de la famille

18/10/2012
Pertinence
Question n° 23644 posée par M. Daniel Laurent

Congé parental d'éducation pour les parents de multiples

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/06/2012
Pertinence
Question n° 23645 posée par M. Daniel Laurent

Adaptation des modes de garde aux familles de multiples

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/06/2012
Pertinence
Question n° 09365 posée par M. Jean-Noël Guérini

Réforme du congé parental

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

02/07/2009
Pertinence
Question n° 11271 posée par M. Gilbert Barbier

Régime de retraite des mères de famille ayant accédé à une activité professionnelle

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

11/03/2004
Pertinence
Question n° 0426S posée par M. Claude Biwer

Conciliation entre vie professionnelle et familiale

Réponse du Secrétariat d'Etat aux programmes immobiliers de la justice

05/02/2004
Pertinence
Question n° 0291S posée par M. Jean-Marc Pastor

Évolution du statut des assistantes maternelles permanentes

Réponse du Ministère délégué à la famille

28/06/2003
Pertinence
Question n° 06806 posée par Mme Danièle Pourtaud

Recommandations du Haut Conseil de la population et de la famille en faveur de l'accueil des jeunes enfants

Réponse du Ministère délégué à la famille

03/04/2003
Pertinence
Question n° 01785 posée par M. Serge Mathieu

Indemnisation par la sécurité sociale du congé de paternité

Réponse du Ministère délégué à la famille

08/08/2002
Pertinence
Question n° 29386 posée par M. Emmanuel Hamel

Proposition d'encourager le congé parental pris par les pères

Réponse du ministère : Famille

23/11/2000
Pertinence