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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 00196 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Enseignantes en congé de maternité de six mois: remplacement

   Réponse du ministère : Éducation

   23/10/1980

   Pertinence

2. Question n° 00685 posée par M. Henri Caillavet

   Femmes artisans: prestations maternité

   Réponse du ministère : Famille

   15/11/1980

   Pertinence

3. Question n° 09433 posée par M. Roger Poudonson

   Congé parental rémunéré: devenir

   Réponse du ministère : Famille

   09/12/1982

   Pertinence

4. Question n° 16197 posée par M. Christian Bonnet

   Prise en charge des grands prématurés

   Réponse du ministère : Famille

   11/07/1991

   Pertinence

5. Question n° 18684 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Assistantes maternelles agréées travaillant à leur domicile

   Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

   28/11/1991

   Pertinence

6. Question n° 29386 posée par M. Emmanuel Hamel

   Proposition d'encourager le congé parental pris par les pères

   Réponse du ministère : Famille

   23/11/2000

   Pertinence

7. Question n° 01785 posée par M. Serge Mathieu

   Indemnisation par la sécurité sociale du congé de paternité

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   08/08/2002

   Pertinence

8. Question n° 06806 posée par Mme Danièle Pourtaud

   Recommandations du Haut Conseil de la population et de la famille en faveur de l'accueil des jeunes enfants

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   03/04/2003

   Pertinence

9. Question n° 0291S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Évolution du statut des assistantes maternelles permanentes

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   28/06/2003

   Pertinence

10. Question n° 0426S posée par M. Claude Biwer

    Conciliation entre vie professionnelle et familiale

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux programmes immobiliers de la justice

    05/02/2004

    Pertinence