Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 10694 posée par M. Louis Souvet

Travail à temps partiel dans les hôpitaux et indemnités de sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

05/07/1990
Pertinence
Question n° 08320 posée par M. Albert Voilquin

Modulation de la durée du congé légal de maternité

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/02/1990
Pertinence
Question n° 06515 posée par M. Paul Loridant

Revalorisation de la profession d'infirmière

Réponse du ministère : Solidarité

05/10/1989
Pertinence
Question n° 05401 posée par M. Paul Loridant

Revalorisation de la profession d'infirmière

Réponse du ministère : Solidarité

29/06/1989
Pertinence
Question n° 03710 posée par M. Jean-Paul Bataille

Situation des infirmières libérales

Réponse du ministère : Solidarité

23/02/1989
Pertinence
Question n° 02525 posée par M. Raymond Bouvier

Revendications des infirmières libérales

Réponse du ministère : Solidarité

01/12/1988
Pertinence
Question n° 00950 posée par M. Gérard Gaud

Statut des médecins attachés aux hôpitaux publics

Réponse du ministère : Solidarité

21/07/1988
Pertinence
Question n° 03916 posée par M. Robert Schmitt

Congé de maternité: durée

Réponse du ministère : Solidarité

20/01/1982
Pertinence
Question n° 02153 posée par M. Jean Madelain

Modulation des congés pré et postnataux

Réponse du ministère : Solidarité

09/10/1981
Pertinence
Question n° 01898 posée par M. Francisque Collomb

Rémunération du congé de maternité

Réponse du ministère : Solidarité

24/09/1981
Pertinence