Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 0160S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revendications des femmes chauffeurs de taxis

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0293S posée par M. Bernard Barraux

    Assouplissement des règles de non-cumul de l'allocation parentale d'éducation et de certains " avantages-invalidité "

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0286S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Décrets d'application de la loi portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0815S posée par M. Daniel Hoeffel

    Convention de l'OIT traitant des droits de la maternité

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0291S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Évolution du statut des assistantes maternelles permanentes

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0426S posée par M. Claude Biwer

    Conciliation entre vie professionnelle et familiale

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux programmes immobiliers de la justice

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0682S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mesures en faveur des femmes exposées au dystilbène

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0736S posée par Mme Patricia Schillinger

    Congé maternité des femmes ayant accouché prématurément

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0742S posée par M. Didier Boulaud

    Fonctionnement du centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1037S posée par M. Daniel Reiner

    Démographie médicale et zones déficitaires en offre de soin

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible