Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

Question n° 26026 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Femmes d'artisans et commerçants: congé de maternité

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

19/04/1978
Pertinence
Question n° 27077 posée par M. Henri Caillavet

Mères allaitant leurs bébés: allongement de la période de perception de l'indemnité journalière de repos

Réponse du ministère : Santé

03/08/1978
Pertinence
Question n° 28169 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Remplacement des instituteurs de l'enseignement primaire dans les Hauts-de- Seine

Réponse du ministère : Éducation

22/11/1978
Pertinence
Question n° 30519 posée par M. Philippe Machefer

Informatique: rémunération du congé de maternité

Réponse du ministère : Postes

06/06/1979
Pertinence
Question n° 30905 posée par M. Henri Goetschy

Allongement du congé prénatal

Réponse du ministère : Santé

20/07/1979
Pertinence
Question n° 32573 posée par Mme Cécile Goldet

Enseignement supérieur (remplacement des enseignantes durant les congés de maternité)

Réponse du ministère : Universités

17/01/1980
Pertinence
Question n° 33169 posée par M. Roger Poudonson

Fonctionnaires non enseignants de l'éducation: congés

Réponse du ministère : Éducation

05/03/1980
Pertinence
Question n° 00196 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Enseignantes en congé de maternité de six mois: remplacement

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1980
Pertinence
Question n° 00233 posée par M. Michel Crucis

Personnel communal: cumul d'indemnités

Réponse du ministère : Intérieur

24/10/1980
Pertinence
Question n° 00599 posée par Mme Cécile Goldet

Remplacement des enseignantes de l'enseignement supérieur en congé de maternité

Réponse du ministère : Universités

08/11/1980
Pertinence