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Questions avec réponses

377 questions

1. Question n° 09801 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   25/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 09488 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Réforme du congé maternité

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   21/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09144 posée par M. Patrick Kanner

   Fin d'expérimentation sans évaluation des congés de maternité des professions libérales

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   23/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 09056 posée par Mme Agnès Canayer

   Perte des traitements pour les directions scolaires lors de congés maternité

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   16/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 0739S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Modalités de recrutement des directrices d'école dans la ruralité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 06253 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Effectivité du congé pour décès d'un enfant dans le cas des enfants nés sans vie

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   13/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0466S posée par Mme Céline Brulin

   Situation des écoles d'architecture

   Réponse du Ministère de la culture

   02/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05250 posée par M. Édouard Courtial

   Accompagnement des parents endeuillés

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   16/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0202G posée par Mme Laure Darcos

   Sort des femmes dans la réforme des retraites

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   26/01/2023

   Pertinence

10. Question n° 04811 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Inégalités entre les hommes et les femmes et réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    19/01/2023

    Pertinence