Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 09144 posée par M. Patrick Kanner

    Fin d'expérimentation sans évaluation des congés de maternité des professions libérales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06452 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Effets du distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05967 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Reconnaissance du préjudice lié à la prescription du distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0395S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Suivi des femmes victimes du Distilbène

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05865 posée par Mme Florence Lassarade

    Femmes victimes du distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03771 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des femmes dont la mère s'est vue prescrire du distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02858 posée par Mme Viviane Artigalas

    Prescription du Distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02622 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Situation des femmes exposées in utero au Distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02078 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conséquences de la prescription du Distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02090 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Situation des femmes auxquelles du Distilbène a été prescrit

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible