Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 06439 posée par M. Stéphane Bonduel

    Suppression de postes aux services extérieurs du Trésor

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02481 posée par M. Roger Poudonson

    Bilan diagnostic sur l'ensemble des bassins miniers

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02482 posée par M. Roger Poudonson

    Développement social des quartiers des cités minières dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02483 posée par M. Roger Poudonson

    Attribution de plans locatifs aidés aux zones minières

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14190 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de suppression du bureau de poste de Merten

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14305 posée par M. Jean Louis Masson

    Présence postale dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0650S posée par M. Paul Blanc

    Statut des personnels des agences postales communales

    Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1154S posée par M. Bernard Murat

    Adaptation des réseaux d'eau à la défense incendie

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0078S posée par M. Michel Esneu

    Conditions d'instruction des autorisations d'urbanisme

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

    Modes de déplacement alternatifs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne