Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

266 questions

Question n° 34012 posée par M. Jean Ooghe

Maires enseignants: congé pour participer au congrès des maires de France

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1980
Pertinence
Question n° 06439 posée par M. Stéphane Bonduel

Suppression de postes aux services extérieurs du Trésor

Réponse du ministère : Budget

04/06/1987
Pertinence
Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet

Bilan de la campagne " Année de l'environnement "

Réponse du ministère : Environnement

21/01/1988
Pertinence
Question n° 02480 posée par M. Roger Poudonson

Cession des friches industrielles des bassins miniers

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02481 posée par M. Roger Poudonson

Bilan diagnostic sur l'ensemble des bassins miniers

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02482 posée par M. Roger Poudonson

Développement social des quartiers des cités minières dans le Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02483 posée par M. Roger Poudonson

Attribution de plans locatifs aidés aux zones minières

Réponse du ministère : Équipement

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03442 posée par M. Georges Mouly

Amélioration de la coopération intercommunale

Réponse du ministère : Intérieur

09/02/1989
Pertinence
Question n° 24433 posée par M. André Vézinhet

Statut des directeurs d'établissements pour personnes âgées

Réponse du ministère : Collectivités locales

21/01/1993
Pertinence
Question n° 04941 posée par M. Jacques Legendre

Mobilisation du cinquième réseau de télévision pour l'emploi

Réponse du ministère : Communication

24/02/1994
Pertinence