Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 0456G posée par Mme Karine Claireaux

Lutte contre le terrorisme à l'échelle européenne

Réponse du Ministère de la défense

30/01/2015
Pertinence
Question n° 0072C posée par Mme Leila Aïchi

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0074C posée par M. Philippe Paul

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0075C posée par M. Jean-Marie Bockel

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0076C posée par M. Daniel Reiner

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0079C posée par M. André Vallini

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 05020 posée par M. Jean-Marc Pastor

Traité international sur le commerce des armes classiques

Réponse du Ministère de la défense

03/07/2008
Pertinence
Question n° 22787 posée par M. Richard Yung

Régulation du commerce international des armes légères

Réponse du Ministère de la défense

20/04/2006
Pertinence
Question n° 21430 posée par M. Louis Souvet

Difficultés liées à l'afflux de réfugiés à Chypre et à Malte

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

26/01/2006
Pertinence
Question n° 07575 posée par M. Louis Souvet

Mise en place d'une avant-garde européenne de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/05/2003
Pertinence