Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet

Situation en Arménie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/09/2023
Pertinence
Question n° 08484 posée par M. Jean-Noël Guérini

Catastrophe humanitaire dans le Haut-Karabakh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/09/2023
Pertinence
Question n° 08442 posée par M. Gilbert Favreau

Situation dans le Haut-Karabagh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/09/2023
Pertinence
Question n° 07987 posée par M. Fabien Genet

Autonomie stratégique et adhésion de la Moldavie à l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/07/2023
Pertinence
Question n° 0211G posée par Mme Nathalie Goulet

Menaces de l'Iran contre la France

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

02/02/2023
Pertinence
Question n° 04699 posée par M. Jean Louis Masson

Soutien discriminatoire de la France et de l'Union européenne entre l'Arménie et l'Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/01/2023
Pertinence
Question n° 04716 posée par M. Emmanuel Capus

Guerre déclenchée par l'Azerbaïdjan contre l'Arménie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/01/2023
Pertinence
Question n° 03285 posée par M. Serge Babary

Conflit Azerbaïdjan - Arménie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/10/2022
Pertinence
Question n° 03184 posée par M. Roger Karoutchi

Position de la France face à la situation en Arménie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/10/2022
Pertinence
Question n° 02927 posée par M. Yves Détraigne

Situation aux frontières arméno-azerbaïdjanaises

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/09/2022
Pertinence