Recherche de questions

Questions avec réponses

169 questions

1. Question n° 0869S posée par M. Claude Kern

   Rôle du conseil conjugal et familial

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   26/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 05876 posée par Mme Marie Mercier

   Mal-être des enfants et adolescents et consommation excessive de psychotropes

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   23/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 04076 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Violences conjugales et intra-familiales dont sont victimes les Françaises établies hors de France

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   01/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 01960 posée par M. Philippe Mouiller

   Prime aux assistantes maternelles en charge d'enfant en situation de handicap

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   28/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier

   Politique du Gouvernement en matière de petite enfance

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   01/04/2021

   Pertinence

6. Question n° 19602 posée par Mme Corinne Imbert

   Équité des droits des parents divorcés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   17/12/2020

   Pertinence

7. Question n° 19611 posée par M. Yves Détraigne

   Partage des prestations sociales entre parents divorcés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   17/12/2020

   Pertinence

8. Question n° 14171 posée par M. Joël Bigot

   Accompagnement des victimes de violences dans le cadre de la vie de couple et d'éducation à la vie affective et sexuelle

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   06/02/2020

   Pertinence

9. Question n° 08440 posée par Mme Catherine Deroche

   Nouveau financement des EICCF

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   17/01/2019

   Pertinence

10. Question n° 04623 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Accueil des jeunes enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    26/04/2018

    Pertinence