Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

07/04/2011
Pertinence
Question n° 16915 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Le travail de la DRCCRF et la baisse des prix des produits de première nécessité

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

27/01/2011
Pertinence
Question n° 0137C posée par M. Adrien Giraud

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0138C posée par M. Daniel Marsin

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0139C posée par M. Éric Doligé

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0142C posée par M. Georges Patient

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 13996 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Situation sociale à Mayotte

Réponse du Ministère de l'outre-mer

17/06/2010
Pertinence
Question n° 0917S posée par M. Georges Patient

Crise de la filière rizicole en Guyane

Réponse du Ministère de l'outre-mer

13/05/2010
Pertinence
Question n° 0472G posée par M. Serge Larcher

Suppression de l'octroi de mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

07/05/2010
Pertinence
Question n° 13070 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Forêt et normes de construction en Guyane

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

22/04/2010
Pertinence