Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

  1. Question n° 05744 posée par M. Paul Loridant

    Part réservée à l'industrie dans le budget de 1988

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07166 posée par M. Paul Loridant

    Politique budgétaire de l'industrie pour 1988

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07376 posée par M. Jacques Oudin

    Projet de liaison autoroutière entre Nantes et Niort

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08615 posée par M. Roland Courteau

    Languedoc-Roussillon : bénéfice de l'extension du réseau TGV

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08721 posée par M. Jacques Oudin

    Projets de tracés autoroutiers : concertation entre l'Etat, les élus locaux et les représentants socioprofessionnels

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12151 posée par M. Daniel Percheron

    Politique d'aménagement rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12169 posée par M. Roger Besse

    Avenir de l'agriculture dans les zones défavorisées

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12437 posée par M. Henri Collette

    Bilan de la mission d'information sur l'intégration

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15041 posée par M. André Fosset

    Situation de la station polaire de Terre Adélie

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15226 posée par M. André Fosset

    Dégradation du climat social en zone urbaine

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible