Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

Question n° 04126 posée par M. Pierre Lacour

Directive européenne concernant la conservation des habitats naturels

Réponse du ministère : Environnement

16/12/1993
Pertinence
Question n° 07552 posée par M. Emmanuel Hamel

Situation du réseau de la diversité biologique Natura 2000 en région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Environnement

11/08/1994
Pertinence
Question n° 12086 posée par M. Pierre Lacour

Réseau européen d'espaces protégés

Réponse du ministère : Environnement

14/09/1995
Pertinence
Question n° 14959 posée par M. Georges Gruillot

Réseau " Natura 2000 "

Réponse du ministère : Environnement

11/04/1996
Pertinence
Question n° 15340 posée par M. Auguste Cazalet

Conditions d'élaboration des projets de sites Natura 2000

Réponse du ministère : Environnement

02/05/1996
Pertinence
Question n° 15404 posée par M. Alfred Foy

Elaboration des projets de zones Natura 2000

Réponse du ministère : Environnement

02/05/1996
Pertinence
Question n° 15529 posée par M. Marcel Lesbros

Mise en oeuvre du projet Natura 2000

Réponse du ministère : Environnement

16/05/1996
Pertinence
Question n° 16310 posée par M. André Dulait

Réseau " Natura 2000 "

Réponse du ministère : Environnement

27/06/1996
Pertinence
Question n° 00846 posée par M. Michel Doublet

Natura 2000

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/07/1997
Pertinence
Question n° 02587 posée par M. Gérard César

Réseau Natura 2000

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/09/1997
Pertinence