Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

Question n° 0200G posée par M. Henri Cabanel

Crise de la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/01/2023
Pertinence
Question n° 20134 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Cancer et viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19912 posée par M. Yves Détraigne

Projet de stratégie décennale de lutte contre le cancer

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/01/2021
Pertinence
Question n° 17074 posée par M. Hervé Gillé

Soutien à l'emploi du secteur viticole et dispositif d'exonération de charges

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16054 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise du coronavirus et soutien à la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16085 posée par Mme Florence Lassarade

Mesures de soutien à la filière vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16113 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Situation préoccupante des coopératives vitivinicoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15844 posée par M. Raymond Vall

Distillation de crise

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 13488 posée par M. Jean-Marie Janssens

Conséquences du projet « mois sans alcool » pour la viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13249 posée par M. Emmanuel Capus

Projet « Dry January »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/11/2019
Pertinence