Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 18841 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Retraités, anciens chefs d'établissement de La Poste

Réponse du ministère : Postes

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18855 posée par M. Jacques Rocca Serra

Situation des retraités de La Poste et de France Télécom

Réponse du ministère : Postes

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18609 posée par M. Georges Treille

Réforme statutaire des personnels des postes et télécommunications

Réponse du ministère : Postes

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18629 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Chefs d'établissement retraités de la Poste

Réponse du ministère : Postes

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18095 posée par M. José Balarello

Reclassement des chefs d'établissement retraités des postes et télécommunications

Réponse du ministère : Postes

31/10/1991
Pertinence
Question n° 17573 posée par M. Jean-Jacques Robert

Directeurs retraités d'établissement de La Poste et des télécommunications

Réponse du ministère : Postes

03/10/1991
Pertinence
Question n° 17490 posée par M. Roland Grimaldi

Situation des retraités de La Poste et de France Télécom

Réponse du ministère : Postes

26/09/1991
Pertinence
Question n° 17048 posée par M. Georges Berchet

Directeurs d'établissement de La Poste et France Télécom en retraite

Réponse du ministère : Postes

29/08/1991
Pertinence
Question n° 16866 posée par M. Edouard Le Jeune

Directeurs d'établissement, retraités de La Poste et de France Télécom

Réponse du ministère : Postes

22/08/1991
Pertinence
Question n° 16916 posée par M. Etienne Dailly

Directeurs d'établissement retraités de La Poste et de France Télécom

Réponse du ministère : Postes

22/08/1991
Pertinence