Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 14824 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Financement des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification transports

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0145S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01548 posée par M. Jean Louis Masson

    Apprentissage en alternance

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15108 posée par M. Roland Courteau

    Chômage des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06059 posée par M. Gérard Cornu

    Valorisation de l'apprentissage et pénurie de places dans les centres de formation des apprentis

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24725 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Incitation des collectivités territoriales et des entreprises à recourir aux contrats en alternance

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22497 posée par M. Louis Souvet

    Formation dans le secteur viticole et lutte contre le chômage

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17218 posée par Mme Christiane Demontès

    Réduction du chômage

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17225 posée par M. Yves Krattinger

    Stagnation de l'emploi salarié

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11091 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences de la suppression du contrat de qualification

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible