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Questions avec réponses

524 questions

1. Question n° 08689 posée par M. Rachid Temal

   Avenir de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   19/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 08721 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Désengagement de l'État du dispositif « territoires zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   19/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0844S posée par Mme Amel Gacquerre

   Désengagement de l'État du dispositif « territoire zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 07772 posée par M. Pascal Allizard

   Modalités de prise en compte des trimestres dans les anciens travaux d'utilité collective pour le calcul des droits à la retraite

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   13/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 07559 posée par M. Hervé Gillé

   Prise en compte des travaux d'utilité collective et des stages d'initiation à la vie professionnelle dans le calcul des droits à la retraite

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   29/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 07383 posée par Mme Laurence Harribey

   Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le calcul des droits à la retraite

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   22/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 04855 posée par M. Patrick Kanner

   Épuisement des contrats aidés « parcours emploi compétences » sur le territoire du Valenciennois

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   19/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 04439 posée par Mme Christine Herzog

   Contrats adultes relais en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   15/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 0208S posée par Mme Monique Lubin

   Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le calcul des droits à la retraite

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

   20/10/2022

   Pertinence

10. Question n° 03160 posée par Mme Pascale Gruny

    Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le calcul des droits à la retraite

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    13/10/2022

    Pertinence